Tant dans la vie professionnelle que privée, nous risquons par nos actions, de causer des dommages à des tiers. Ceci est, en grande partie, assurable. Dans cette rubrique, nous vous donnons un aperçu des moyens pour y parvenir.
Responsabilité civile
Au quotidien, que ce soit dans le cadre de votre vie privée ou professionnelle, vous pouvez engager votre responsabilité. Cela peut être le cas, suite à vos agissements propres ou ceux de personnes que vous avez sous votre garde, ainsi que des objets dont vous êtes l’utilisateur ou le gardien.
RC dans le cadre de la vie privé
Dans le cadre de la vie privée, on pense évidemment aux enfants ou aux animaux, mais cela peut aller bien plus loin. En effet, votre maison peut causer un dommage à des tiers ; par exemple suite à la chute d’une tuile ou d’un pot de fleurs. On peut également causer un accident de la circulation en circulant à vélo ou en traversant en-dehors des passages pour piétons. Ce qui n’est par contre pas couvert de façon classique dans le cadre d’un contrat de responsabilité civile familiale est l’objet confié. C’est le cas si un proche vous prête son appareil photo ou sa tondeuse. Si vous endommagiez cet objet, votre contrat de RC familiale n’interviendrait pas. Il est possible de pallier à cette lacune grâce à la souscription d’une extension, qui alors couvre les dommages aux objets confiés.
RC dans le cadre de la vie professionnelle
Il est évident que dans le cadre de votre activité, quelle qu’elle soit, il est impératif de couvrir votre responsabilité civile. Vous, votre personnel, vos sous-traitants pouvez causer des dommages et être tenu de dédommager les préjudiciés.
Si votre responsabilité est mise en cause, la première chose que fera l’assureur de responsabilité civile est de défendre vos intérêts envers les personnes qui vous mettent en cause. Si en définitive vous êtes reconnu responsable, l’assureur indemnisera le tiers de ce dommage.
RC tant dans le cadre de la vie professionnelle que privée
Si, vous êtes enseignant ou moniteur vous pouvez être tenu pour responsable des actes de vos élèves ou des dommages subis par ceux-ci. La souscription d’une RC enseignant/moniteur vous aidera dans ces cas de figure.
En tant qu’administrateur de société ou d’ASBL, vous êtes responsable de la bonne gestion de ces entités. Hormis les dommages qui peuvent être liés aux activités de celles-ci (assurables en RC exploitation ou professionnelle), votre responsabilité pourrait être recherchée sur base d’une faute/erreur ou omission dans le cadre de la gestion de cette entité. Par exemple : en cas de non-respect des statuts de l’entité ou des dispositions légales. Si votre responsabilité est démontrée sur base d’une faute de gestion, la personne lésée pourrait venir récupérer son dommage sur votre patrimoine propre (même pour des décisions prises au sein de votre entreprise ou ASBL). Afin d’éviter de tels déboires, la souscription d’une RC Administrateurs s’avère nécessaire.
Les délais dans lesquels nous devons prendre des décisions sont de plus en plus courts et les Lois varient de plus en plus.
Dans notre société où l’on a de plus en plus tendance à rechercher un responsable, la souscription de contrats de responsabilité civile s’avère nécessaire. Ceci afin de ne pas hypothéquer ses biens suite à un moment d’inattention qui est, convenons-en, très vite arrivé et à la portée de tous.